Les délibérations de 2023

décembre2023 :
Publié le 06 décembre 2023
Tarif cimetière - cavurne
Tarif cimetière - cavurne
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Publié le 06 décembre 2023
Recrutement d’un agent recenseur
Recrutement d’un agent recenseur
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Publié le 06 décembre 2023
Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement.
Désignation d’un coordonnateur de l’enquête de recensement.
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Publié le 06 décembre 2023
Demande de subvention - Resto du Coeur
Demande de subvention - Resto du Coeur
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Publié le 06 décembre 2023
Création d'un poste d'adjoint technique - extérieur
Création d'un poste d'adjoint technique - extérieur
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Publié le 06 décembre 2023
Actualisation du tarif de la garderie
Actualisation du tarif de la garderie
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Publié le 06 décembre 2023
Demande de subvention – Fonds de concours du Syndicat d’Electricité de l’Arrondissement d’Avesnes
Demande de subvention – Fonds de concours du Syndicat d’Electricité de l’Arrondissement d’Avesnes
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Publié le 06 décembre 2023
Actualisation du tarif de la garderie
Actualisation du tarif de la garderie
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Publié le 06 décembre 2023
Actualisation du tarif de la cantine scolaire
Actualisation du tarif de la cantine scolaire
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avril2023 :
Publié le 05 avril 2023
Vote des taux d'imposition 2023
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Publié le 05 avril 2023
Subventions aux associations
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Publié le 05 avril 2023
Reprise anticipée des résultats N-1
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mars2023 :
Publié le 23 mars 2023
Transfert dans le domaine public communal de la RD 133A
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Publié le 23 mars 2023
Subvention exceptionnelle - voyage scolaire
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Publié le 23 mars 2023
Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget Primitif
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Publié le 23 mars 2023
Elaboration du Plan Local de l’Urbanisme Intercommunal (PLUi) arrêté en conseil communautaire du 20 Décembre 2022
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Publié le 23 mars 2023
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CDG59_IRCANTEC
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